Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQWARE
JOUARS Pierre-Jacques

Numéro de dépôt :
99830312
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque SQWARE

Déposée le 21 décembre 1999 par JOUARS Pierre-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SQWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est JOUARS Pierre-Jacques, domicilié(e) 16, rue Coysevox, 78160 MARLY LE ROI, agissant au nom et pour le compte de la société PICTEO en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUARS Pierre-Jacques - France.

La marque SQWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQWARE est expirée depuis le 21 décembre 2009.

JOUARS Pierre-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SEKKOÏA , PICTEO


JOUARS Pierre-Jacques - 16, rue Coysevox, 78160 MARLY LE ROI, agissant au nom et pour le compte de la société PICTEO en cours de formation - France


JOUARS Pierre-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Logiciels ; Cédéroms. Jeux ; jouets. Article pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballages ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].